L’évolution des réseaux de chaleur est l’un des enjeux clés de la mise en œuvre du Grenelle de l’Environnement. Il est particulièrement sensible pour les bailleurs sociaux, largement engagés dans ces réseaux, là où ils existent déjà, et à coup sûr sollicités là où ils sont appelés à se développer.

L’atelier sera consacré tant à la question de l’évolution nécessaire des réseaux de chaleur existants, qu’à la réflexion sur les réseaux de chaleur de demain.

S’agissant des réseaux existants, le mode de fonctionnement actuel pose de nombreuses difficultés qui devront être impérativement surmontées dans le cadre de la mise en œuvre du Grenelle : la question de la tarification et de l’impact – ou plutôt, de l’absence d’impact significatif ! – des réhabilitations thermiques sur la partie fixe des redevances est le point crucial. Mais doivent être également abordés les problèmes liés aux règles d’indexation actuelles, à l’impact des opérations de renouvellement urbain et à la petite taille de certains réseaux de chaleur existants.

Une réflexion doit être menée en parallèle sur les nouveaux réseaux de chaleur : quelle conception envisager pour desservir un patrimoine de logements neufs sur isolés ? Se posent ainsi les questions :

- du mode de tarification, comme pour les réseaux existants (parties fixes et variables, en pourcentage et en montant),

-  des choix énergétiques et de leurs évolutions (développement des petits réseaux bois…),

-  des choix techniques : les besoins vont diminuer en chauffage, mais probablement se maintenir en ECS, les techniques employées ne doivent-elles pas en tenir compte ?

- du partage de risques entre les bailleurs, les collectivités et le gestionnaire du réseau, et plus généralement, du mode de « gouvernance » des réseaux de chaleur.

Des pistes de travail seront recherchées au travers des témoignages d’organismes, d’experts et d’institutionnels. L’approche juridique ne sera pas oubliée et fera l’objet d’une analyse particulière car il s’agit d’un paramètre clé de l’évolution des réseaux de chaleur.

PROGRAMME DE L'ATELIER